Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVA FRUIT
PEPINIERES ET ROSERAIES HEMERAY - AUBERT

Numéro de dépôt :
1123873
Date de dépôt :
10/12/1979
Lieu de dépôt :
Trib D'ORLEANS

Présentation de la marque NOVA FRUIT

Déposée le 10 décembre 1979 par PEPINIERES ET ROSERAIES HEMERAY - AUBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib D'ORLEANS), la marque française « NOVA FRUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PEPINIERES ET ROSERAIES HEMERAY - AUBERT domicilié(e) Société Anonyme 51 route d'Olivet 45100 - ORLEANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean CORBIERE - France.

La marque NOVA FRUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1123873.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque NOVA FRUIT est expirée depuis le 10 décembre 1989.

PEPINIERES ET ROSERAIES HEMERAY - AUBERT a également déposé les autres marques suivantes : NOVA ROSA , NOVARBUST


PEPINIERES ET ROSERAIES HEMERAY - AUBERT - Société Anonyme 51 route d'Olivet 45100 - ORLEANS - France


Jean CORBIERE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-037

Arbres fruitiers, arbustes petits fruits.